Comprendre et naviguer facilement dans le Code des Douanes de l'Union (CDU) et ses textes associés.
La réglementation douanière évolue en fonction du contexte international, européen et national. Le Code des Douanes de l’Union (CDU) constitue la base de la réglementation douanière de l’UE, mais sa lecture et son interprétation peuvent sembler complexes.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra de comprendre la structure du CDU et de ses actes, d'appréhender les principaux changements introduits par le CDU et d'effectuer des recherches réglementaires de manière efficace.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Introduction au Code des Douanes de l’Union
- L’environnement réglementaire de l’UE.
- Présentation du CDU et des textes associés.
- Les principaux changements apportés par le CDU.
Module 2 : Structure et contenu des textes réglementaires
- Les quatre documents clés de la réglementation douanière :
- Le Code des Douanes de l'Union (CDU).
- L’Acte Délégué.
- L’Acte d’Exécution.
- L’Acte Délégué Transitoire.
- Comprendre le rôle et la portée de chaque document.
Module 3 : Navigation dans le CDU et ses actes
- Les trois piliers du CDU : espèce, origine et valeur.
- Les trois autorisations majeures : RDE, OEA, DC.
- Évolution et mises à jour du CDU.
Module 4 : Recherches et applications pratiques
- Comment lire le CDU et ses actes.
- Techniques de recherche réglementaire dans le CDU.
- Cas pratiques : application du CDU à des situations concrètes.
Module 5 : Évaluations et quiz de validation
- Quiz et évaluations tout au long de la formation.
Mise en application des connaissances acquises.