Maîtrisez les règles fiscales de la TVA et des accises pour la vente en ligne d’alcools.
Le commerce en ligne des alcools est soumis à des règles fiscales spécifiques qui ont connu d’importantes évolutions ces dernières années, notamment en matière de TVA et d’accises. Une mauvaise gestion de ces obligations peut entraîner des risques financiers et fiscaux considérables.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra de comprendre et d’appliquer les réglementations en vigueur sur la fiscalité des ventes B2B, B2C et C2C, en France, dans l’Union européenne et à l’international. Vous apprendrez à qualifier les flux de vente, appliquer les taux de TVA et accises adéquats et sécuriser vos transactions en conformité avec les obligations fiscales.
Grâce à des études de cas et des échanges d’expériences, vous pourrez identifier les pièges à éviter et adopter les bonnes pratiques pour sécuriser votre activité en ligne.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Le marché de l’e-commerce des alcools
- Analyse des tendances du marché en France, dans l’UE et hors UE.
- Étude des dossiers en cours des participants (échanges et retours d’expérience).
Module 2 : TVA et accises sur les ventes en ligne d’alcools
- Règles applicables aux transactions B2B en approvisionnement UE et hors UE.
- Étude de cas sur la gestion de la TVA et des accises en B2B.
- Application des réformes sur les ventes B2C dans l’UE.
- Gestion des flux d’expédition en B2B et B2C (Union européenne et hors UE).
- Points d’alerte à l’importation dans les pays de destination.
Module 3 : Réglementation et précautions pour la vente en ligne d’alcools
- Identification des obligations fiscales pour les échanges B2B et B2C.
- Étude de cas : erreurs courantes et pièges à éviter.
Module 4 : Spécificités des échanges C2C
- Réglementation applicable à la revente entre particuliers.
- Justification du régime fiscal en cas de contrôle.
- Précautions à prendre pour les entrepositaires et plateformes.
- Échanges d’expériences et bonnes pratiques.
Module 5 : Cas pratiques et mises en application
- Analyse des documents fiscaux et obligations déclaratives.
- Étude d’un contrôle fiscal et correction des erreurs.
- Optimisation du suivi fiscal et administratif des ventes d’alcools en ligne.