Construisez un plan de conformité interne robuste et optimisé pour le contrôle export.
La mise en place d’un plan de conformité interne efficace est essentielle pour garantir la conformité réglementaire et minimiser les risques liés au contrôle des exportations. Pourtant, structurer un tel plan peut être complexe sans méthode claire et opérationnelle.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous guide étape par étape dans l’élaboration et la mise en place d’un plan interne de conformité. Vous apprendrez à identifier les forces et faiblesses des processus actuels, à structurer un workflow de validation et à intégrer les exigences réglementaires au sein de votre organisation.
À travers des exemples concrets, des études de cas et des outils pratiques, vous développerez une approche structurée pour optimiser votre conformité et sécuriser vos opérations d’exportation.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Identification des partenaires logistiques et commerciaux
- Screening et contrôle des partenaires.
- Gestion des End User Certificates (EUC).
- Sécurisation des transactions commerciales.
Module 2 : Intégration du contrôle export dans les phases commerciales
- Prise de commandes et contrôle export (ventes, SAV, achats).
- Workflow de validation et conformité réglementaire.
- Processus d'approbation et validation des transactions sensibles.
Module 3 : Classement des produits et mise en conformité
- Supervision et méthodologie de classement.
- Relations avec l’Administration et preuves de classement.
- Structuration des bases de données de conformité.
Module 4 : Mise en place d’un plan de conformité interne
- Structuration d’un programme de conformité efficace.
- Élaboration de procédures internes et guides pratiques.
- Bonnes pratiques et retours d’expérience terrain.
Module 5 : Sécurisation juridique et obligations réglementaires
- Mesures de sécurisation et audit interne.
- Gestion des risques et documentation des contrôles.
- Études de cas et erreurs fréquentes à éviter.
Module 6 : Cas pratiques et mise en application
- Exercice de validation d’un workflow conformité.
- Vérification et correction des procédures internes.
- Analyse des failles et améliorations possibles.