Apprenez à utiliser les téléprocédures GAMMA et GAMMA2 pour la gestion des documents d’accompagnement.
La maîtrise des téléprocédures GAMMA et GAMMA2 est essentielle pour assurer la conformité réglementaire dans la circulation des alcools en droits suspendus ou acquittés. Ce programme permet aux professionnels du secteur des boissons alcoolisées d’acquérir les compétences nécessaires pour remplir correctement les DAE et DAES sur le portail de la douane.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous guidera pas à pas sur l’interface GAMMA/GAMMA2, en vous permettant de comprendre les documents d’accompagnement, les statuts des opérateurs et la logique déclarative associée. Des exercices pratiques et des simulations en ligne vous aideront à appliquer efficacement les procédures.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Introduction aux téléprocédures GAMMA et GAMMA2
- Principes du droit d’accise, de territorialité et de responsabilité fiscale.
- Tableaux de correspondance entre statuts des opérateurs, documents d’accompagnement et téléprocédures associées.
Module 2 : La téléprocédure GAMMA - circulation en droits suspendus
- Présentation de l’interface et des fonctionnalités clés.
- Utilisation de la procédure GAMMA Procédure Secours (GPS).
- Exercices pratiques : création de modèles, remplissage d’un DAE, apurement et changement de destination.
- Fonction recherche et gestion des documents archivés.
Module 3 : La téléprocédure GAMMA - circulation en droits acquittés
- Présentation et manipulation de l’ergonomie GAMMA.
- Création et gestion d’un DSA.
- Utilisation des outils de recherche et correction d’erreurs courantes.
Module 4 : La téléprocédure GAMMA2 - circulation en droits acquittés
- Présentation de l’interface GAMMA2 et ses principales fonctionnalités.
- Exercices pratiques : création et apurement d’un DAES, changement de destination, gestion de la réception intracommunautaire.
- Fonction recherche et traçabilité des documents.