Maîtrisez les formalités douanières post-Brexit pour fluidifier vos échanges commerciaux avec le Royaume-Uni.
Depuis le 1er janvier 2021, la réintroduction des formalités douanières entre l’Union européenne et le Royaume-Uni a bouleversé les procédures commerciales et logistiques. Pour garantir la fluidité des échanges, il est indispensable de comprendre les nouvelles exigences réglementaires, les systèmes informatiques mis en place et les impacts opérationnels pour les entreprises importatrices et exportatrices.
Cette formation vous apportera les connaissances nécessaires pour maîtriser les spécificités du dédouanement avec le Royaume-Uni, comprendre le fonctionnement du SI Brexit et appliquer les règles d’origine définies par l’accord de libre-échange UE-UK.
Grâce à des études de cas et des retours d’expérience d’experts du secteur, vous apprendrez à optimiser vos flux commerciaux et à anticiper les évolutions des formalités britanniques.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Comprendre les formalités douanières avec le Royaume-Uni
- Rappels réglementaires et nouveaux processus douaniers post-Brexit.
- Différences entre les échanges avec la Grande-Bretagne et l’Irlande du Nord.
- Introduction au transit commun et ses implications.
Module 2 : La frontière intelligente et son fonctionnement
- Principes de l’enveloppe logistique, de l’apairage et de l’aiguillage.
- Formalités d’importation : ICS, transit, DAU, formalités sanitaires.
- Formalités d’exportation : ECS, transit, rôle du GVMS (système britannique).
Module 3 : Application des règles d’origine UE-UK
- Présentation de l’accord de libre-échange UE-UK et de ses implications.
- Obtention de l’origine préférentielle et preuves requises.
- Cas pratiques sur la déclaration et la certification de l’origine.
Module 4 : Retours d’expérience et gestion des formalités
- Retour d’expérience d’une compagnie maritime sur la frontière intelligente.
- Parcours des marchandises et responsabilités des acteurs (transporteurs, RDE, importateurs/exportateurs).
- Gestion des défauts d’apairage et approche transactionnelle de la Douane.
Module 5 : L’articulation entre Irlande du Nord et République d’Irlande
- Impact du Landbridge sur les formalités douanières.
- Distinction des régimes douaniers entre l’Irlande du Nord et le reste du Royaume-Uni.
Module 6 : Formalités britanniques et différences avec l’UE
- Identification des formalités douanières britanniques : qui, quoi, comment ?
- Comparaison entre les formalités UK et UE : similitudes et divergences.
- Lexique et présentation des systèmes douaniers britanniques.
Module 7 : Formalités SPS et évolutions réglementaires