Comprenez les fondamentaux des techniques douanières et maîtrisez les bases du dédouanement.
Vous intégrez un service douane ou êtes en charge des questions douanières dans votre entreprise ? Vous souhaitez une mise à jour de vos connaissances sur la réglementation douanière et fiscale des échanges ?
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d'acquérir les principes fondamentaux du dédouanement et d'anticiper les exigences réglementaires.
À travers des cas pratiques et des exercices interactifs, vous serez en mesure de :
- Comprendre les enjeux du passage frontière et identifier les flux.
- Maîtriser les données clés d’un dossier douane (espèce, origine, valeur).
- Appréhender les étapes et options du dédouanement à l’import et à l’export.
- Sécuriser et optimiser la gestion des flux douaniers.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Le contexte international des échanges
- Introduction à la réglementation douanière et fiscale.
- Impact des échanges internationaux sur la chaîne logistique.
Module 2 : Le périmètre des échanges internationaux de marchandises
- Définition des notions clés : marchandise, frontière extérieure, importateur/exportateur.
- Exercices pratiques sur l’identification des flux commerciaux.
Module 3 : Les grands principes du passage frontière
- Institutions en charge du passage frontière.
- Concepts clés du dédouanement et de la réglementation.
- Exercices d’application et études de cas.
Module 4 : Le dossier douane
- Anticiper son dossier :
- Données commerciales.
- Données logistiques.
- Données douanières : espèce, origine, valeur. - Construire son dossier :
- Éléments incontournables et spécificités.
- Outils de recherche pour le dédouanement. - Exercices pratiques sur la constitution d’un dossier.
Module 5 : Le dédouanement
- Où et comment dédouaner ?
- Présentation des schémas de dédouanement et rôles des acteurs.
- Qui peut effectuer les formalités douanières ?
- Études de cas et mise en situation.
Module 6 : Les optimisations douanières
- Économiser les droits de douane grâce aux régimes spécifiques :
- Suspensions et contingents tarifaires.
- Régimes particuliers. - Sécuriser et optimiser les flux :
- Le dédouanement centralisé.
- Le statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA).
Module 7 : Conclusion et organisation interne
Synthèse et recommandations pour la gestion des formalités douanières en entreprise.