Optimisez la collaboration entre la douane et l’export control pour une conformité renforcée.
La gestion des exportations sensibles implique une coordination étroite entre la douane et les services export control au sein des entreprises. Cette formation met en lumière les interactions essentielles entre ces deux pôles d’expertise et aide à comprendre les points de vigilance réglementaires.
Cette formation 100 % en ligne et autonome permet aux professionnels du contrôle des exportations de mieux appréhender les missions de la douane et leurs implications sur les réglementations applicables. Grâce à des études de cas et des outils pratiques, vous développerez une vision stratégique pour sécuriser vos flux et anticiper les contrôles.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Sensibilisation à la réglementation douanière
- Introduction aux obligations douanières et aux contrôles.
- Le passage frontière et ses impacts.
- Les trois piliers générateurs de contrôles.
- Contexte international des échanges et rôle de l’Union Douanière européenne.
Module 2 : Missions et rôle de la douane en entreprise
- Missions déclaratives et obligations de conformité.
- Missions de contrôle et de gestion des flux logistiques.
- Partenariat avec les opérateurs économiques pour optimiser la chaîne logistique.
- Études de cas et échanges sur la gestion des contrôles.
Module 3 : Interdépendances réglementaires et interactions avec l’export control
- Interactions institutionnelles : note conjointe sur les réparations, digitalisation GUN-SIGALE.
- Coopération interne en entreprise : gestion des contrats de réparation, contrôles DGA.
- Cas pratiques sur la gestion des interdépendances réglementaires.