Maîtrisez la fiscalité des biocarburants et optimisez votre gestion de la TIRUERT.
La fiscalité des biocarburants peut sembler complexe, notamment en ce qui concerne les obligations de suivi et les conditions de minoration du taux de TIRUERT. Une bonne compréhension des règles applicables est essentielle pour assurer une conformité optimale et éviter des pénalités financières.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d’identifier les biocarburants durables, d’appréhender le mécanisme de la TIRUERT et d’appliquer les obligations de suivi dans les entrepôts fiscaux. Grâce à des études de cas et des outils pratiques, vous serez en mesure de calculer et d’établir une déclaration annuelle de TIRUERT en toute sérénité.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Le régime général des biocarburants
- Généralités et cadre réglementaire.
- Classement tarifaire des biocarburants.
- Circulation et traçabilité des biocarburants.
- Critères de durabilité et obligations de suivi.
- Fiscalité applicable aux biocarburants.
Module 2 : Les nouveautés en matière de TIRUERT
- Introduction de la filière carburéacteur.
- Prise en compte de l’électricité renouvelable issue des bornes de recharge publiques.
- Gestion de l’hydrogène et impacts fiscaux.
- Exclusion des biocarburants à base de soja.
- Mise à jour de l’arrêté sur le contenu énergétique des biocarburants.
Module 3 : La taxe incitative relative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT)
- Bases juridiques et généralités.
- Carburants et biocarburants concernés.
- Modalités de suivi des biocarburants durables en entrepôt fiscal suspensif (EFS) et en Union Européenne.
- Déclaration annuelle de TIRUERT.
- Calcul et optimisation de la TIRUERT.
- Transfert de volumes de produits éligibles.