Sécurisez vos opérations d’import-export grâce à une classification douanière précise des textiles et accessoires de mode.
Les produits textiles et les chaussures sont soumis à une réglementation stricte et à des droits de douane souvent élevés. Une mauvaise classification peut entraîner des surcoûts, des blocages en douane ou des sanctions. Il est donc essentiel de bien maîtriser les règles de classement douanier pour sécuriser vos opérations commerciales.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d'acquérir une compréhension approfondie des principes de classification tarifaire, d’utiliser les outils réglementaires à votre disposition et d’argumenter vos classements selon les règles douanières applicables.
À travers des études de cas et des exercices pratiques, vous développerez une expertise indispensable pour assurer la conformité de vos marchandises et optimiser vos déclarations douanières.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Principes du classement douanier
- Définition de l’espèce tarifaire et structure de la nomenclature.
- Présentation du Système Harmonisé (SH) et du TARIC.
- Règles générales d’interprétation et notes explicatives (NESH, NENC).
- Outils d’aide au classement : RITA, RTC, base RTC/EBTI Europa.
Module 2 : Spécificités de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières)
- Constitution de la filière textile : fibres, fils, tissage, tricotage, confection.
- Réglementation des dénominations textiles et contraintes internationales (REACH, colorants AZO).
- Notions de marquage et règles du « Made in ».
Module 3 : Classement des matières textiles
- Différences entre matières textiles basiques et complexes.
- Classification des tissus spéciaux et particularités tarifaires.
Module 4 : Classement des vêtements et accessoires
- Définition commune des vêtements selon les chapitres 61 et 62.
- Gestion des assortiments de vêtements.
- Classification des articles confectionnés et accessoires de mode.
- Exemples concrets de classement et bonnes pratiques.
Module 5 : Classement des chaussures
- Structure de la nomenclature du chapitre 64.
- Définition et critères de classification des chaussures (semelle, dessus, caractéristiques techniques).
- Différenciation entre parties, accessoires et chaussures complètes.
- Étude de cas : comment déterminer le bon classement.
Module 6 : Cas pratiques et mises en application
- Simulation de classement douanier pour différents produits textiles et accessoires.
- Utilisation des bases de données douanières et correction des erreurs courantes.
- Exercices de validation de classifications argumentées.