Optimisez vos procédures de transit sous douane et apprenez à utiliser Delta T efficacement.
L’acheminement des marchandises sous douane nécessite une gestion rigoureuse et conforme aux réglementations en vigueur. Delta T est l’outil de référence pour sécuriser et optimiser le transit douanier en France.
Cette formation vous permettra de comprendre la réglementation communautaire en matière de transit, de découvrir les simplifications disponibles et d'apprendre à manipuler Delta T pour le dépôt et le suivi des déclarations de transit. Vous apprendrez également à articuler le transit avec le dépôt temporaire et à exploiter les évolutions récentes du Code des douanes de l’Union.
Grâce à des démonstrations et des exercices pratiques, vous développerez une maîtrise complète des outils et des processus liés au transit sous douane.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Introduction au transit et au dépôt temporaire
- Présentation des obligations légales en matière de transit.
- Principes généraux et enjeux du transit pour les entreprises.
- Articulation entre le transit et le dépôt temporaire.
Module 2 : Les différentes formes de transit
- Le transit de l’Union (intra-UE).
- Le transit commun (pays membres du transit commun).
- Le transport international routier (TIR).
Module 3 : Les procédures simplifiées de transit
- État des lieux des procédures simplifiées en vigueur.
- Simplifications applicables aux opérations de transit.
- Nouvelles simplifications déclaratives et évolutions réglementaires.
Module 4 : Évolutions du Code des douanes de l’Union et de Delta T
- Changements impactant les opérations de transit.
- Évolutions réglementaires concernant le dépôt temporaire.
- Mise à jour des processus et adaptation des entreprises.
Module 5 : Utilisation de Delta T pour le transit
- Fonctionnalités et évolutions générales de Delta T.
- Dépôt et suivi d’une déclaration de transit.
- Stratégie de transition vers Delta T et bonnes pratiques.
Module 6 : Dépôt et gestion des déclarations de transit
- Comprendre l’interface de Delta T et son écran de veille opérateur.
- Déposer une déclaration de transit en procédure bureau.
- Suivre et notifier l’arrivée d’une déclaration de transit.
- Lire le cycle de vie d’une déclaration de transit et gérer les anomalies.
Module 7 : Cas pratiques et validation des acquis
- Démonstration en direct sur la version Delta T en DTI.
- Étude de cas et mise en situation réelle.
- Quiz final et synthèse des apprentissages.