Identifiez et utilisez efficacement les outils d’aide à la gestion des règles d’origine.
La gestion de l’origine des marchandises est un élément clé des échanges internationaux, notamment pour bénéficier des préférences tarifaires des accords de libre-échange. Pour faciliter cette gestion, plusieurs outils numériques ont été développés afin d’aider les entreprises à rechercher, comprendre et appliquer les règles d’origine.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous apprendra à maîtriser les plateformes et ressources disponibles pour identifier l’origine préférentielle, rechercher les accords commerciaux et optimiser votre conformité douanière.
Grâce à des exercices pratiques, des démonstrations d’outils et une approche méthodologique, vous développerez une autonomie dans la gestion des règles d’origine au sein de votre entreprise.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Introduction aux outils facilitant l’application des règles d’origine
- Rappel des principes fondamentaux des règles d’origine.
- Présentation des principaux acteurs et organismes concernés.
- Tour de table / Quiz d’évaluation des attentes.
Module 2 : Utiliser Access2Markets et l’outil ROSA
- Présentation de ROSA : recherche des accords commerciaux.
- Accès aux règles d’origine par produit et par accord.
- Exercices pratiques d’application sur des cas concrets.
Module 3 : Exploiter le Rules of Origin Facilitator (ROF)
- Rechercher les accords commerciaux et droits de douane.
- Déterminer les règles d’origine et certificats d’origine applicables.
- Présentation des ressources complémentaires disponibles via ROF.
Module 4 : Découvrir et utiliser les outils de l’ITC
- Présentation des plateformes : Market Access Map, Trade Map, Export Potential Map…
- Identification des opportunités d’optimisation des échanges commerciaux.
- Élaboration d’une stratégie efficace pour maîtriser les règles d’origine.
Module 5 : Intégration des outils dans la gestion quotidienne
- Sélection des outils les plus adaptés selon l’activité de l’entreprise.
- Bonnes pratiques pour la veille réglementaire et l’actualisation des données.
- Cas pratiques et échanges sur les meilleures stratégies à adopter.