Appliquez une méthodologie efficace pour déterminer le bon code douanier.
Déterminer la nomenclature douanière des marchandises peut s’avérer complexe. Une erreur de classement peut entraîner des sanctions, des droits de douane inadaptés et des retards logistiques. Vous connaissez peut-être les bases du classement, mais vous manquez de méthodologie ?
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous aidera à structurer votre approche du classement douanier, à appliquer les règles générales d’interprétation et à utiliser efficacement les outils de référence pour garantir la conformité de vos déclarations.
À travers des cas pratiques et des exercices interactifs, vous serez en mesure de :
- Comprendre la structure du tarif douanier mondial (SH) et européen (NC, TARIC).
- Appliquer une méthodologie rigoureuse pour classer correctement les marchandises.
- Utiliser les aides au classement et motiver légalement vos choix.
- Éviter les erreurs fréquentes et sécuriser vos opérations douanières.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Structure du tarif douanier
- Définition des marchandises au sens douanier.
- Utilité du classement douanier en commerce international.
- Structure de la nomenclature mondiale (SH) et européenne (NC, TARIC).
- Exercices pratiques de classement intuitif.
Module 2 : Méthodologie de classement
- Présentation des Règles Générales d’Interprétation (RGI) du Système Harmonisé.
- Utilisation des RGI 1 à 6 pour classer une marchandise.
- Identification de la position tarifaire correcte.
- Études de cas et exemples concrets de classement.
- Exercices pratiques de mise en application des RGI.
Module 3 : Aides au classement douanier
- Aides internationales : Notes Explicatives du SH (NESH) et avis de classement.
- Aides européennes : Notes Explicatives de la NC (NENC), RTC, règlements de classement, jurisprudence CJUE.
- Études de cas concrets et exercices pratiques de classement.
Module 4 : Cas pratiques et mises en situation
- Validation et correction de classements tarifaires.
- Analyse des erreurs fréquentes et solutions correctives.
- Exercice interactif sur la justification d’un classement auprès des autorités douanières.