Optimisez l’Admission Temporaire pour sécuriser vos flux douaniers et réduire vos coûts.
L’Admission Temporaire (AT) est un régime douanier essentiel permettant la suspension de droits et taxes sur certaines marchandises importées temporairement. Une mauvaise gestion de ce régime peut entraîner des coûts supplémentaires, des sanctions et des retards opérationnels.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra de comprendre les règles applicables, d’identifier les formalités adaptées et d’optimiser vos déclarations en fonction des flux de votre entreprise.
Grâce à des cas pratiques, des outils concrets et une méthodologie claire, vous serez en mesure de sécuriser vos opérations et d’assurer la conformité réglementaire.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Introduction aux régimes particuliers
- Définition et enjeux des régimes particuliers.
- Pourquoi recourir à l’Admission Temporaire (AT) ?
- Cadre réglementaire et accords internationaux applicables.
Module 2 : Fonctionnement du régime d’Admission Temporaire
- Particularités du régime et avantages financiers.
- Gestion du séjour : suivi, obligations et contrôles.
- Apurement du régime : délais et modes d’apurement.
Module 3 : Formalités déclaratives et procédures
- Déclarer une Admission Temporaire : options et procédures.
- Déclaration via CDS, carnet ATA, déclaration en douane, déclaration verbale.
- Choix de la procédure en fonction des marchandises (fret traditionnel, emballages, effets personnels).
Module 4 : Sécurisation et conformité douanière
- Anticipation des risques et contrôles douaniers.
- Obligations documentaires et conservation des preuves.
- Bonnes pratiques pour sécuriser l’AT et éviter les sanctions.
Module 5 : Cas pratiques et mises en situation
- Étude de cas : demande d’Admission Temporaire.
- Validation et correction de déclarations.
- Exercice interactif : sécuriser l’AT en entreprise.