Maîtrisez la gestion avancée de la TVA sur les flux internationaux et les opérations complexes.
Ce module avancé permet d'approfondir la compréhension des règles de TVA applicables aux opérations internationales complexes, y compris les ventes en chaîne, les régimes fiscaux spécifiques et les prestations de services transfrontalières.
Les participants apprendront à analyser les factures et le cadre contractuel (Incoterms, modalités de livraison, etc.), à identifier les régimes fiscaux applicables et à mettre en place des contrôles internes pour réduire les risques fiscaux liés aux opérations de commerce international.
Programme détaillé du cours
Module 1 : Opérations intracommunautaires et régimes fiscaux spécifiques
- Définition des ventes en chaîne et des livraisons avec montage.
- Les transactions triangulaires et leur traitement fiscal.
- Ventes en consignation et travail à façon bilatéral.
Module 2 : Régimes douaniers et leurs impacts sur la TVA
- Régimes fiscaux suspensifs et douaniers particuliers.
- Interaction entre TVA et régimes douaniers.
- Influence des Incoterms sur le traitement fiscal.
Module 3 : Ventes internationales et extraterritoriales
- Différences entre ventes intra-UE et hors UE.
- Cas spécifiques des ventes en chaîne internationales.
- Impact des obligations déclaratives sur la gestion de la TVA.
Module 4 : Prestations de services afférentes aux flux internationaux
- Les prestations accessoires aux ventes internationales.
- TVA sur le transport international de marchandises.
- Gestion des intermédiaires dans les transactions internationales.
Module 5 : Gestion et suivi de la TVA en entreprise
- Piste d’audit fiable et documentation des transactions.
- Gestion de la TVA par les ERP et contrôles fiscaux.
- Analyse des pénalités encourues et des sanctions possibles.
Module 6 : Cas pratiques et mises en situation
- Études de cas sur la TVA dans des transactions complexes.
- Analyse des erreurs fréquentes et solutions correctives.
- Mise en application des concepts à travers des exercices interactifs.