La Commission européenne a publié, le 24 juin 2025, une mise à jour des notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne concernant la position 9505 90 00 "Autres".
Une clarification pour les articles festifs
Ce texte précise que cette sous-position couvre désormais des produits constitués de bâtons lumineux de différentes tailles et connecteurs, montés sur des poignées ou supports, destinés à l’amusement dans le cadre de fêtes, concerts ou événements festifs.
Parmi les articles concernés :
- Bracelets, boucles d’oreilles, colliers, paires de lunettes de fantaisie
- Bâtons lumineux montés ou autres objets en 2 ou 3 dimensions
Principe de fonctionnement des bâtons lumineux
Ces produits comprennent un tube plastique contenant un liquide transparent, et un tube en verre interne avec un liquide coloré. Lorsqu’on plie le bâton, le tube en verre se brise et les liquides réagissent chimiquement pour produire une lumière visible pendant plusieurs heures, selon le principe de chimiluminescence.
Exclusions notables
Les bâtons lumineux présentés séparément sans connecteurs ou poignées sont exclus de cette sous-position et classés sous le code 3824.
Cette précision facilite le travail des déclarants en douane et permet un meilleur classement des articles festifs dans la chaîne d’approvisionnement.