Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires | Veille Douanière

Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires

23 article(s)

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Lutte contre la Fraude au sein de l'Union Européenne : Bilan des Activités de l'OLAF en 2022

19 juin 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Modification des Contrôles Officiels pour l'Importation de Denrées Alimentaires : Nouveautés du Règlement d'Exécution (UE) 2023/1110

6 juin 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Transfert de Compétences : La DGDDI Prend en Charge les Contrôles à l’Importation de Denrées Alimentaires et de Matériaux

25 mai 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Nouvelles Directives sur les Lieux de Contrôle Douanier : Optimisation des Procédures d'Inspection

15 mai 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Nouvel Arrêté Interdisant la Mise sur le Marché d'Extincteurs Non Conformes : Implications pour les Importateurs

3 avril 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Modification du Modèle de Certificat Zoosanitaire pour l'Importation d'Animaux Aquatiques : Nouvelles Exigences de l'Union Européenne

8 mars 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Nouveaux Ajustements des Exigences Phytosanitaires pour l'Importation de Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum

27 février 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Mise à Jour des Ports Autorisés pour le Débarquement et le Transbordement des Produits de la Pêche dans l'Union Européenne

17 février 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Nouvelles Restrictions d'Importation Liées à la Grippe Aviaire : Mesures de la Commission Européenne pour le Canada, le Royaume-Uni et les États-Unis

8 février 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Modification des Reconnaissances pour les Organismes de Contrôle des Produits Biologiques

27 janvier 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

Mesures d'Urgence Contre le Petit Coléoptère des Ruches en France et en Italie : La Commission Européenne Renforce la Protection

12 janvier 2023Lire la suite