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Veille Douanière

Relations avec les autorités douanières

Journée internationale de la douane 2025 : Concrétiser les engagements en matière d’efficacité, de sécurité et de prospérité

24 janvier 2025Lire la suite

Veille Douanière

Relations avec les autorités douanières

Renforcement de la coopération entre l'OMD et l'OMC : signature d’un Protocole d’accord historique

23 janvier 2025Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Mise à jour sur la transition vers DELTA T Phase 5 : dysfonctionnements et recommandations

23 janvier 2025Lire la suite

Veille Douanière

Documents douaniers

Vers la dématérialisation des certificats de circulation : une étape importante pour le commerce international

10 janvier 2025Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Mise à jour de la table de corrélation BDU (Biens à Double Usage)/TARIC au 1er janvier 2025

6 janvier 2025Lire la suite

Veille Douanière

Accords commerciaux et préférentiels

Entrée en vigueur de l’accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et le Japon

30 décembre 2024Lire la suite

Veille Douanière

Accords commerciaux et préférentiels

Application des règles de cumul diagonal dans la zone paneuro-méditerranéenne : mise à jour au 1er janvier 2025

30 décembre 2024Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Modernisation et ajustement des suspensions tarifaires pour les produits agricoles et industriels

27 décembre 2024Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Nouveautés de DELTA T P5 : Optimisation des procédures douanières de transit

26 décembre 2024Lire la suite

Veille Douanière

Accords commerciaux et préférentiels

La Convention Pan-Euro-Méditerranéenne Modernisée : Nouveaux Enjeux pour le Commerce International

24 décembre 2024Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Révision des contingents tarifaires de l’UE pour les produits agricoles et industriels en 2025

19 décembre 2024Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Mise à jour des notes explicatives de la nomenclature combinée : Classification des poulies folles pour engins à chenilles

13 décembre 2024Lire la suite